CHATEAU DE SAINT FONDS

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE CHABERT (groupement foncier agricole)

Présentation de la marque CHATEAU DE SAINT FONDS

Déposée le 16 août 1990 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE CHABERT (groupement foncier agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE SAINT FONDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE CHABERT (groupement foncier agricole domicilié(e) Chabert, 69400 GLEIZE (dossier no 2176884) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 850 567 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2176884) - France.

La marque CHATEAU DE SAINT FONDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE SAINT FONDS est expirée depuis le 16 août 2010.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE CHABERT (groupement foncier agricole a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon , CHATEAU CORBIN MICHOTTE